Conformément aux dispositions de la loi n°2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site “Vrac’ment Bio l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

L’entreprise

Nom
Vrac’ment Bio

Raison sociale
SARL au capital de 15 000,00 €

Adresse
Le siège social est situé : 23 rue de Montreuil, 75011 Paris, France
Représentée par M. Solomon Dupuis, dirigeant de l’entreprise

Numéro d’immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés)
Immatriculée au RCS de Paris B 534 921 805

Numéro de TVA
FR18 534 921 805

Numéro de téléphone
+33 1 45 67 89 00

Adresse électronique
contact@vracmentbio.fr

Code APE
4711B – Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire

Édition du site

Le présent site accessible par l’URL suivant www.vracmentbio.fr est édité par Émilie Morel, de nationalité française, née le 22/04/1993, résidant au 12 rue des Peupliers, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Objet du site
Promotion et information sur le réseau d’épiceries Vrac’ment Bio, vente de produits bio en vrac, informations sur la franchise.

Directrice de publication
La directrice de la publication du site est Émilie Morel.

Hébergement

Le site Vrac’ment Bio est hébergé par :
Hostinger
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.hostinger.fr
Téléphone : 01 78 90 00 00

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016.

Un délégué à la protection des données : Aurélie Dupont – aureliedupont@cnil.fr – est à votre disposition pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles.

D’accord, pour Vrac’ment Bio on peut intégrer une Politique de Propriété Intellectuelle claire, que tu pourras placer soit dans les CGU, soit dans une section dédiée des mentions légales.

Voici un texte adapté :

Politique de Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site internet Vrac’ment Bio — y compris, sans limitation, les textes, images, photographies, logos, illustrations, vidéos, infographies, icônes, éléments graphiques, sons, codes sources, charte graphique, ainsi que le nom de domaine — est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Titularité des droits

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Vrac’ment Bio ou font l’objet d’autorisations d’utilisation accordées à Vrac’ment Bio par leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Marques et noms commerciaux

Les marques verbales et visuelles (logos) Vrac’ment Bio, ainsi que les noms commerciaux, sont déposés et protégés auprès de l’INPI et, le cas échéant, au niveau européen (EUIPO). Toute utilisation sans autorisation constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

Licence d’utilisation limitée

L’utilisation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments consultés.
Une licence d’utilisation non exclusive et non transférable est accordée pour un usage strictement personnel, non commercial et dans le respect des présentes conditions.

Contenus tiers et liens externes

Certains contenus peuvent provenir de tiers ou être soumis à des droits spécifiques. L’Utilisateur s’engage à respecter les droits de ces tiers et à se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Signalement de violation

Toute personne estimant que ses droits de propriété intellectuelle ont été violés par un contenu présent sur le site peut adresser une notification à : contact@vracmentbio.fr, en fournissant toutes les informations nécessaires à l’identification de l’œuvre et du contenu litigieux.

Dernière mise à jour : avril 2025.